Licence de contenu IA
Licence de contenu pour l’intelligence artificielle
Version 1.0 — 9 août 2026
Editeur
Le site https://auptitcurieux.com/ est édité par la SARL SOPECE
Adresse postale : 27, rue de Sambre et Meuse 75010 Paris
Courriel : reservation@auptitcurieux.com
SIREN : 827 881 244
Directeur de la publication : M. Selim BEN AMOR
Champ d’application
La présente licence concerne uniquement les contenus originaux publiés sur https://auptitcurieux.com/ pour lesquels l’éditeur est titulaire des droits nécessaires. Sont exclus tous contenus de tiers, notamment les avis clients, marques, logos, photographies ou médias concédés sous licence, contenus de partenaires et données personnelles.
Autorisation d’utilisation par IA
Sous réserve du respect des conditions ci-dessous, l’éditeur accorde une licence mondiale, non exclusive, gratuite, non transférable et révocable permettant de :
– collecter, copier, extraire et analyser les contenus couverts ;
– constituer des jeux de données ;
– entraîner, ajuster, valider ou évaluer des modèles d’intelligence artificielle ;
– exploiter commercialement ou non les modèles ainsi obtenus.
Conditions
Le bénéficiaire s’engage à :
– conserver, lorsque cela est techniquement possible, le nom « restaurant Au P’tit Curieux » et l’URL canonique de chaque contenu source dans tout jeu de données dérivé ;
– attribuer la source sous une forme raisonnablement accessible lorsque le résultat généré repose substantiellement sur un contenu du site ;
– ne pas présenter un contenu généré comme une déclaration, un avis, une recommandation ou une information officielle du restaurant Au P’tit Curieux ;
– ne pas utiliser les contenus afin d’usurper l’identité de l’établissement, de produire de faux avis, ni de nuire à sa réputation ;
– respecter les droits des tiers, les données personnelles et la réglementation
applicable.
Révocation
Cette licence peut être modifiée ou retirée à tout moment pour l’avenir par la publication d’une version mise à jour à cette adresse. Les exploitations déjà réalisées conformément à la présente licence avant sa modification demeurent régies par la version alors applicable, sauf retrait express motivé par une atteinte aux droits, une fraude ou un usage illicite.
Absence de garantie
Les contenus sont fournis « en l’état ». L’éditeur ne garantit ni leur exhaustivité, ni leur exactitude permanente, notamment concernant les menus, prix, horaires, disponibilités, événements ou informations de réservation.
Droit applicable
La présente licence est régie par le droit français.
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